Mentions légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les informations suivantes :
Forme juridique : SCM
Editeur : IMAGERIE MEDICALE PARC LITTRE - 9 B RUE DE LA PIOT 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ
Siret : 40023774900017
RCS : Saint-Etienne D 400 237 749
Numéro TVA intracommunautaire : FR38484326376
Activité : Radiologie
Code NAF : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)
Capital Social : 150,00 €
Responsable de publication : M. Romain MALÉZIEUX
Réalisation : INTERSED www.intersed.fr
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Certification HONcode
Le HONcode est un code de déontologie guidant les responsables de sites Web dans la mise en place de mécanismes fondamentaux permettant de mettre à disposition une information médicale de qualité, objective et transparente adaptée à la mission et à l'audience du site. La transparence d'un site améliore l'utilité et l'objectivité de l'information et la publication de données correctes. Les sites demandant la certification et les sites certifiés s’engagent à respecter les bonnes pratiques éditoriales édictées dans le HONcode et les exigences pour la certification HONcode (source : https://www.hon.ch/HONcode/Pro/Visitor/visitor_f.html).
Principe N°1 : Rédacteur / Auteur
Auteur des contenus éditoriaux : M. Romain MALÉZIEUX, Radiologue Diplômée.
Principe N°2 : Complémentarité/ Mission /Audience
L'information mise à disposition sur ce site vise à soutenir la relation entre le patient et son médecin radiologue en tant qu'outil de communication numérique. Les contenus de ce site informent le patient sur le Centre d'Imagerie Médicale et de radiologie Pourcel Bergson, les examens médicaux, les médecins radiologues et les sites d'accueil, et lui propose d'entrer en contact direct par mail et téléphone et/ou de prendre rendez-vous directement en ligne. L'audience principale de ce site internet est le patient.
Principe N°3 : Confidentialité et respect de la vie privée
Ce site internet est soumis à une politique de confidentialité stricte, dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978, décrites ci-après, et garantie à tous visiteurs une totale confidentialité des adresses mails, des informations personnelles et médicales fournies par tous patients et/ou visiteurs du site.
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Principe N°4 : L'origine, référence et date, de l'information
Ce site affiche en haut de toutes les pages sa date de dernière mise à jour. Ce site ne contient aucune information provenant d'une source externe. Le contenu du site est original et rédigé par l'auteur déclaré.
Principe N°5 : Justification des déclarations
Ce site ne propose pas de contenus affirmant le bénéfice ou la performance d'un traitement médical spécifique, il décrit les examens médicaux dispensés d'un point de vue technique, chronologique et factuels.
Principe N°6 : Adresse email et contacts du site
Ce site internet possède un lien vers le formulaire de contact à partir du menu principal en haut de page.
Principe N°7 : Financement
Ce site est financé par le Centre d'Imagerie Médicale et de radiologie Pourcel Bergson sur ses fonds propres.
Principe N°8 : Politique publicitaire
Aucune publicité n'est présente sur ce site internet. M. Romain MALÉZIEUX, responsable de publication, ne présente aucun conflit d’intérêts financier avec l’industrie pharmaceutique ou laboratoire ou fabriquant de produits ou de matériels médicaux.
Informatique et Libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société (ou la structure non commerciale) éditrice du site internet en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
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L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de la société (ou la structure non commerciale) éditrice du site internet, par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Traitement informatique des données personnelles
Responsable(s) du traitement informatique des données personnelles : M. Romain MALÉZIEUX
Destinataire(s) des données personnelles : IMAGERIE MEDICALE PARC LITTRE
Les données personnelles correspondent aux informations renseignées lors de la prise de contact via le formulaire de rendez-vous ou le formulaire de contact du site internet. Le but de cette conservation étant de garder un historique de suivi sur votre dossier afin de vous assurer une qualité de service optimum. Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre au mieux à votre demande et n'ont pas vocation à être utilisées pour quelques autres raisons.
Propriété intellectuelle
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