Politique de confidentialité RGPD – Imagerie Loire Forez

Lors de l’utilisation de notre site internet et de ses services associés, vous communiquez au Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ  certaines données à caractère personnel nécessaires à la fourniture du service demandé. Si vous ne souhaitez pas communiquer les informations demandées, il se peut que vous soyez dans l’impossibilité d’accéder à tout ou partie des services proposés, et que le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ soit dans l’impossibilité de répondre à votre demande.

Responsable de traitement :

Les informations recueillies dans le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ.

Traitements mis en œuvre :

le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ met en œuvre les traitements de données à caractère personnel suivants :

• La gestion du site internet du le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ
• La gestion des RDV
• L’accès à vos résultats
• Gestion de l’accès des médecins aux résultats des patients
• La gestion des candidatures
• Prévention et lutte contre la fraude informatique (spamming, hacking…)
• Demandes de droit

Pour chacun des traitements ci-dessus, le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ, en tant que responsable de traitement, détermine les finalités, les types de données, la base légale, les destinataires, et la durée de conservation :

Traitement : La gestion du site internet du Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

– Finalité(s) :

Gestion du site internet

– Types de données :

• Données de connexion et d’utilisation de la Plateforme (date et heure de la visite du Site) ;
• Matériel informatique utilisé pour la navigation ;
• Adresse IP.

– Base légale : Intérêt légitime
– Destinataire(s) : le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

– Durée de conservation :

• Pour les logs de connexion : 6 mois à compter de la dernière connexion ;
• Pour l’adresse IP : 1 an à compter du jour de l’enregistrement.

Traitement : La gestion des RDV

– Finalité(s) :

• Mettre les patients en relation avec un Professionnel de Santé ;
• Permettre aux patients de gérer leurs rendez-vous avec les Professionnels de Santé (obtenir des notifications, les modifier, les annuler) et leurs parcours de soin ;
• Permettre aux patients de gérer les rendez-vous de leurs proches et leurs parcours de soin ;
• Permettre aux patients d’être pris en charge de façon optimale par le Professionnel de Santé.

– Types de données :

• Nom (et nom de naissance), prénom, date de naissance ;
• Numéro de téléphone, adresse email, adresse postale (éventuellement digicode) ;
• Mot de passe ;
• Motif du rendez-vous auprès du praticien, spécialité du praticien, fréquence des rendez-vous ;
• Médecin traitant et adressant ;
• Historique des rendez-vous ;
• Données appartenant au dossier médical que le praticien souhaite partager avec vous ;
• Ces mêmes données concernant les proches pour lesquels l’Utilisateur pourrait prendre rendez-vous.

– Base légale :

• Nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (acceptation des Conditions d’Utilisation)
• Intérêt légitime

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ
• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ a recours à un sous-traitant pour l’hébergement de sa prise de RDV en ligne

– Durée de conservation : Uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales

Traitement : L’accès à vos résultats

– Finalité(s) :

• Permettre aux patients d’accéder à leurs comptes-rendus et images en ligne

– Types de données :

• Nom (et nom de naissance), prénom, date de naissance ;
• Numéro de téléphone, adresse email, adresse postale ;
• Code d’accès et Mot de passe ;
• Médecin traitant et adressant ;
• Historique des rendez-vous ;
• Historique des comptes-rendus ;
• Historique des images.

– Base légale :

• Nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (acceptation des Conditions d’Utilisation)
• Intérêt légitime
• Consentement

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ
• le GroupeIMAGERIE LOIRE FOREZ a recours à un sous-traitant pour l’hébergement des résultats d’imagerie.

– Durée de conservation : Uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales

Gestion de l’accès des médecins aux résultats des patients

– Finalité(s) :

• Permettre aux médecins d’accéder aux comptes-rendus et images en ligne de leurs patients

– Types de données :

• Nom et prénom ;
• N° RPPS ;
• Adresse email;
• Adresse messagerie APICRYPT/ MSSanté ;
• Code d’accès et Mot de passe ;
• Historique des rendez-vous ;
• Historique des comptes-rendus ;
• Historique des images.

– Base légale :

• Nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (acceptation des Conditions d’Utilisation)
• Intérêt légitime
• Consentement

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ
• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ a recours à un sous-traitant pour l’hébergement des résultats d’imagerie.

– Durée de conservation : Uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales

Traitement : La gestion des candidatures

– Finalité(s) :

• Recrutement ;
• Gestion des candidature.

– Types de données :

• Nom (et nom de naissance), prénom, date de naissance ;
• Numéro de téléphone, adresse email, adresse postale ;
• CV ;
• Contenu de la demande.

– Base légale :

• Nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
• Intérêt légitime ;

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

– Durée de conservation :

• Uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales ;
• CV conservé pendant 2 ans après une candidature non retenue, sauf opposition par le candidat ;
• CV conservé au-delà de 2 ans, après une candidature non retenue, avec le consentement du candidat.

Traitement : Prévention et lutte contre la fraude informatique (spamming, hacking…)

– Finalité(s) :

• Prévention et lutte contre la fraude informatique (spamming, hacking…)

– Types de données :

• Données de connexion et d’utilisation de la Plateforme (date et heure de la visite du Site) ;
• Matériel informatique utilisé pour la navigation ;
• Adresse IP.

– Base légale :

• Intérêt légitime

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

– Durée de conservation :

• Pour les logs de connexion : 6 mois à compter de la dernière connexion ;
• Pour l’adresse IP : 1 an à compter du jour de l’enregistrement.

Traitement : Demandes de droit

– Finalité(s) :

• Gestion des demandes de droit

– Types de données :

• Nom, Prénom,
• Adresse email,
• Contenu de la demande,
• Pièce d’identité (lorsque nécessaire).

– Base légale :

• Obligation légale

– Destinataire(s) :

• le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

– Durée de conservation :

• Uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales ;
• Pièce d’identité : conservée que le temps nécessaire à la vérification d’identité.

Transfert hors Union Européenne :

• Aucune de vos données issues de notre site Internet ne font l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne.
• Si un transfert de données personnelles en dehors de l’Union Européenne devait avoir lieu, le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ veillera à prendre toutes les mesures nécessaires conformément au chapitre V du RGPD.

Mesure de sécurité :

• Le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ prend toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles.
• Existence d’une prise de décision automatisée
• Vos données personnelles ne font l’objet d’aucune prise de décision automatisée.

Vos droits :

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.

Vous disposez également du droit de définir le sort de vos données à caractère personnel après votre mort et de choisir à qui le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ  devra communiquer (ou non) vos données à caractère personnel (à un tiers que vous aurez préalablement désigné).

Pour exercer vos droits, une copie de votre pièce d’identité est nécessaire.
Consultez le site de la CNIL pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données Mr MOUNIER ou par voie postale :

Société d’imagerie Médicale le Groupe IMAGERIE LOIRE FOREZ

9 B RUE DE LA PIOT 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

Notre site web www.radiologie-saint-etienne.fr utilise des cookies.

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile.

Notre site Web utilise uniquement des cookies techniques, nécessaires au fonctionnement du site web : ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Ils vous permettent de naviguer d’une page à une autre. Leur dépôt est fonctionnel et indispensable à l’optimisation totale du site. Vous ne pouvez pas vous y opposer. Leur durée de vie est limitée à 6 mois.

CONFORMITE RGPD

Ce site a fait l’objet d’un audit de conformité au RGPD.

Politique de confidentialité RGPD – GCS Imagerie Forez

Notice d’information des patients concernant les traitements de données à caractère personnel

En tant que patient, vous allez bénéficier d’un examen au sein de GCS IMAGERIE FOREZ membre du groupe ELSAN et à ce titre, vos données à caractère personnel, d’identification et de santé, vont faire l’objet d’une collecte et de traitements par : GCS IMAGERIE FOREZ conjoinement nommés le centre d’imagerie, les médecins spécialistes en radiologie et imagerie médicale IMAGERIE 42, ainsi que par le GIE ELSAN.

Chacun des responsables de traitements s’engage à traiter l’ensemble de vos données collectées de manière conforme aux textes applicables à la protection des données à caractère personnel (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement Européen Général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données).

Les responsables de traitement vous informent par la présente notice sur la façon dont vos données sont traitées dans le cadre de leurs activités.

1. Qui collecte vos données et à quelles fins ?

Le centre d’imagerie et les médecins spécialistes en radiologie et imagerie médicale sont conjointement responsables des traitements relatifs à la collecte et au traitement de vos données à caractère personnel pour permettre d’assurer votre prise en charge, votre accès aux soins, la constitution de votre dossier médical, ainsi que la communication de vos résultats.

Le centre d’imagerie est responsable de l’évaluation de la qualité ainsi que de l’analyse et du pilotage de l’activité. Le centre d’imagerie est également susceptible de vous recontacter (i) pour vous demander de noter et de commenter votre prise en charge directement, ou par l’intermédiaire de plates-formes tierces d’avis ou de notation.

Sauf opposition de votre part, les données vous concernant (ou concernant votre enfant) collectées et traitées pour les besoins de votre prise en charge, sont susceptibles de faire l’objet d’une réutilisation ultérieure à des fins de recherche, d’étude ou d’évaluation dans le domaine de la santé. La liste de ces études et recherches, ainsi que les notices d’information associées sont consultables à l’adresse suivante : https://www.elsan.care/portail-transparence.

Le GIE ELSAN est responsable des traitements nécessaires à la gestion de services de santé, et réalisés à des fins d’études, d’évaluations, de contrôle de gestion et d’analyses et de mesures des pratiques et de la qualité, constitués de données médico-économiques pseudonymisées, ne permettant pas votre identification directe.

Vos données seront également susceptibles de faire l’objet, par chacun des responsables de traitement, d’analyses et d’études statistiques dans le respect de votre anonymat.

2. Quelles données sont collectées et sur quelle base légale ?

Vos données à caractère personnel – comprenant votre identifiant national de santé (INS), ainsi que les données relatives à votre état civil, vos coordonnées électroniques et/ou téléphoniques, votre vie personnelle, vos données financières et vos données de santé – sont collectées et traitées dans le cadre de votre prise en charge délivrée par le centre d’imagerie : (i) conformément aux obligations légales et réglementaires liées à votre identification et à la constitution d’un dossier médical (ii) en exécution du contrat de soin qui vous lie à cet établissement et aux professionnels de santé chargés de votre prise en charge, et (iii) aux fins des intérêts légitimes poursuivis par chacun des  responsables de traitements.  

3. Qui peut accéder à vos données ?

Vos données à caractère personnel, en ce compris vos données de santé, sont destinées à chacun des  responsables de traitement et au – sous un format pseudonymisé ne permettant pas votre identification directe – au GIE ELSAN, et ne seront traitées que par des personnels des équipes médicales, soignantes et administratives habilitées au regard de la nature de leurs fonctions.

En fonction des nécessités liées à votre prise en charge vos données peuvent également être transmises à :

• Votre mutuelle ou au centre gestionnaire de votre régime d’assurance maladie pour que vos soins soient facturés aux organismes payeurs et que vos droits au remboursement soient liquidés,
• D’autres établissements de santé, si vous êtes transféré(e) vers l’un de ces établissements et ceci afin que les équipes médicale et soignante qui vous accueillant puissent disposer de toutes les informations nécessaires à la continuité des soins et à votre prise en charge,
• Votre médecin traitant ou prescripteur, afin de lui communiquer les informations nécessaires à votre suivi médical.

Vos données sont susceptibles d’être transmises également à :

• Un organisme de recouvrement dans le cadre du recouvrement nécessaire des créances impayées,
• L’assureur de chacun des responsables de traitements ou leur courtier en cas de contentieux.

4. Combien de temps vos données sont conservées ?

Sans préjudice des dispositions légales spécifiques applicables à la durée de conservation de certaines catégories de données qui s’imposent aux responsables de traitement, vous trouverez ci-dessous la durée de conservation des données selon leur type :

• Données du dossier patient (hors Images) : 20 ans à compter du dernier passage pour examen.
• Images collectées sont supprimées dans les logiciels au bout de : 5 ans
• Données comptables et de facturation : 10 ans

A l’issue de la période de conservation de vos données, celles-ci sont supprimées.

5. Recours à un hébergeur agrée/ certifié de données de santé

Afin de garantir leur sécurité, vos données de santé à caractère personnel produites dans le cadre de votre prise en charge sont stockées dans les locaux du centre d’imagerie ainsi qu’auprès d’un hébergeur agréé/ certifié de données de santé au sens des dispositions de l’article L 1111-8 CSP. Vous disposez d’un droit d’opposition à cet hébergement, que vous pouvez exercer dans les conditions décrites au sein de la présente notice.  

Les responsables de traitements utilisent des services d’hébergement d’applications et de données dont les serveurs sont exclusivement situés en France ou en Union Européenne, et encadrés par un contrat de fourniture de service d’hébergement de données de santé certifié au sens de l’article L 1111-8 CSP.

Dans le cadre de garanties appropriées au sens du Règlement Général sur la Protection des données, Les responsables de traitements peuvent avoir recours à des sous-traitants situés en dehors de l’Union Européenne pour la fourniture de services autres que le stockage ou l’hébergement de données.

Le cas échéant, les responsables de traitements fourniront sur simple demande auprès du délégué à la protection des données une copie des garanties dont la mise en œuvre assure un niveau de protection équivalent à celui en vigueur au sein de l’union européenne.

6. Quels sont vos droits sur vos données ?

Vous bénéficiez :

• d’un droit d’accès à vos données à caractère personnel et du droit à en demander la rectification ;
• d’un droit d’opposition et de suppression de vos données à caractère personnel ;
• d’un droit de communiquer vos directives concernant le sort de vos données à caractère personnel après votre mort.

Vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant directement à l’adresse électronique suivante dpo@imagerie-loire-forez.fr ou par l’intermédiaire du praticien responsable de votre prise en charge au sein du centre d’imagerie.

Vous disposez également :

• Du droit de solliciter une limitation du traitement ;
• D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique ;
• D’un droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer l’ensemble de vos droits, vous pouvez vous adresser en fournissant une copie d’un justificatif de votre identité et selon votre choix auprès :

• Du médecin qui s’est assuré de votre prise en charge,
• De Gérald VERRIER, membre de l’équipe déléguée à la protection des données du centre d’imagerie), par mail à l’adresse : dpo@imagerie-loire-forez.fr ou par courrier à l’adresse postale suivante : 9 bis rue de la Piot – 42270 Saint Priest en Jarez
• Du délégué à la protection aux données du GIE ELSAN et du centre d’imagerie à l’adresse électronique suivante par mail à l’adresse dpo@elsan.care ou par courrier au 58 bis rue la Boétie 75008 PARIS.

Pour toute question relative à la protection des données ou en cas de difficulté sur l’exercice de vos droits, vous pouvez vous adresser au délégué à la protection aux données du GIE ELSAN et du centre d’imagerie.

Il vous est également possible d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

7. Identité des responsables de traitement

Le Centre d’imagerie :

• GCS IMAGERIE FOREZ -26 Rur Camille Pariat – 42110 Feurs
• SIRET : 909 598 666 00016
• Le GIE ELSAN : GIE ELSAN, 58 bis rue la Boétie 75008 Paris, RCS 492 879 325
• IMAGERIE 42 – 9 bis rue de la Piot – 42270 Saint Priest en Jarez
• SIRET : 990 618 316 00030